Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social
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Toutes les ressources 48 171 résultats (449ms)
Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun
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Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
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Délibération N°001 - Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès
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Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
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Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
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Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
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Délibération N°046 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Passation d'un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
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Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
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Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015
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Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
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Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
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Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur
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Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
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Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
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Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
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Délibérations du conseil municipal du 05/10/2023
05/10/2023
Délibérations du conseil municipal du 22/07/2020
22/07/2020
Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper
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Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
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Délibérations du conseil municipal du 31/03/2016
31/03/2016
Délibération N°023 - Subvention 2016 au CCAS
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Délibération N°054 - Décision modificative n°1
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Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
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Délibération N°001 - Budget primitif 2018
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Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère Année 2016
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Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018
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Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
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Délibération N°033 - Demande de subvention pour la restauration de deux statues conservées à l'église Sainte-Claire de Penhars au Conseil départemental du Finistère
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Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
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Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée
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Délibération N°031 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
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Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic
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Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
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Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
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Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
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Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°027 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / CAF du Finistère Accès professionnel au portail 'Mon compte partenaire' de la CAF
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Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)
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Délibération N°047 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous de Penhars pour la période de 2020/2023
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Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier
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Délibération N°016 - Subventions sportives
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Délibération N°018 - Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017
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Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
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Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
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Délibération N°054 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
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Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles
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Séance du 17/03/2022
17-03-2022
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Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
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Délibération N°050 - Subvention au projet jeunes 'reportage vidéo sur les Echappées de Noël'
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Séance du 16/03/2017
16-03-2017
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
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Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
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Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
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Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
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Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
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Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
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Séance du 21/03/2024
21-03-2024
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Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°055 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper : session 2018-2019
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Délibérations du conseil municipal du 27/09/2018
27/09/2018
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
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Délibérations du conseil municipal du 02/10/2015
02/10/2015
Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes
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Délibération N°039 - Insertion et mobilités
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Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
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Délibération N°006 - Résiliation amiable du bail commercial avec la société Duotex - Immeuble 104 route de Brest
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Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
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Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°060 - Révision des statuts du SYMEED29
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Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec
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Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul
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Délibération N°045 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
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Délibération N°005 - Décision modificative n°1
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Délibération N°054 - Dénomination de commune touristique
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Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)
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Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
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Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative
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Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
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Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
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Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
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Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
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Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire
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Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper
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Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
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Délibération N°025 - Avis sur le projet de PPRI
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Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
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Délibérations du conseil municipal du 07/11/2014
07/11/2014
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
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Délibération N°061 - Fête de la musique 2018 : attribution de 3 prix
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Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin
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Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°004 - Décision modificative n°1
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Délibération N°046 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
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Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
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Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'
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Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
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Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
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Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
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Délibération N°051 - Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper
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Délibération N°046 - Avenant n°1 à la convention 2023-2025 entre la ville de Quimper et Agora justice : versement de la subvention pour l'année 2024
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Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues pour le quartier de Kerfeunteun
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Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
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Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
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Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen
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Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
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Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
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Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 4
BB 4
,
27 novembre 1634-20 mars 1639
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 28
1 D_QUI 28
,
Entre le 17 mai 1921 et le 15 juillet 1925
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 5
6 D_QUI 5
,
Entre le 1er octobre 1813 et le 20 septembre 1830
Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
Contexte :
1777-1791 (BM) , 2 Mi 117
2 Mi 117
,
1777-1791
Contexte :
