Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Séance du 03/11/2022
Date:2022-11-03
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°005 - AMI logement d'abord
Convention 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°025 - Avis sur le projet de PPRI
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/06/2024
Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°000 - Exonération de loyers - Restaurant 'Les Planches' du site du Pôle Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/11/2022
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commande - Égalité femmes hommes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Carte détournée n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°18
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°21
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°22
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°40
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/07/2020
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Commerces au fil du temps
Date:
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Auteur:
Contexte :
Cartes Journée internationale des droits des femmes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/07/2020
Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Projets de requalification des secteur de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
La rue du Lycée
Date:
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°020 - Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel
Tennis municipaux de Creac'h Gwen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Carte détournée n°29
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°6
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°008 - Subvention à Mervent, centre de formation à la langue bretonne
Yalc'had evit Mervent, kreizenn stummañ d'ar brezhoneg
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°014 - Subventions économiques 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat
Engagement de la procédure d'élaboration
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Carte détournée n°27
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°029 - Subvention Enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°059 - Renouvellement de la convention d'aménagement et de gestion de parcours temporaires de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn entre la ville de Quimper et l'association 'Quimper Orientation Coatarmor'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°9 DDU - Cession par la ville à la SCI Yuka - route du Petit Guélen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°050 - Subvention au projet jeunes 'reportage vidéo sur les Echappées de Noël'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché
Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°054 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/06/2024
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
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Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
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Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
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Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
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Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
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Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
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Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
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Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025
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Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
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Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
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Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
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Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°009 - Affaires scolaires : subventions diverses
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Contexte : Séance du 13/06/2024
Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023
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Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
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Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023
Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
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Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
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Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°012 - Modification du tableau des emplois
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Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
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Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
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Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
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Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023
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Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
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Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
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Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
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Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
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Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
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Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Feuille de présence
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Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
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Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
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Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°013 - Territoire d'industrie : contrat de financement 2024-2026
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Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif