Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (25ms)
Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Contexte :
Délibération N°005 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Registre des engagés volontaires de la guerre 1914-1918 , 1 H/QUI 77
1 H/QUI 77
,
1915-1916
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de Délégation de Service Public (DSP) Rapport du délégataire 2023
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Contexte :
Activités du Comité de surveillance et Révolutionnaire de Quimper Odet : registre de contrôle des passeports , 31 I_QUI 2
31 I_QUI 2
,
1795-1799
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Contexte :
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (1ère Partie 1809-1905), Lettre F (1824-1901) , 1O/QUI/15
1O/QUI/15
,
1824-1901
- Feunteunic Al Lez (rue, venelle) 2 calques 1848-1901 - Froide (rue)1824 -1897 - Frout (rue du) 1846-1901
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre S suite , 1O/QUI/73
1O/QUI/73
- Saint-Joseph (impasse) 1904-1913 - Saint-Julien (rue) 1940
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Contexte :
Décès 1847-1876 , 2 Mi 64
2 Mi 64
,
1847-1876
Contexte :
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
