Délibération N°041 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de mise en accessibilité des quais et du passage souterrain de la gare SNCF
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (12ms)
Comptes de miseurs de 1776-1779 , CC76
CC76
,
1778-1779
Communauté de ville de Quimper, recette municipale: compte de la miserie ordinaire de la ville de Quimper pour 1778 et 1779 rendu par maître Antoine Donies receveur et miseur de la ville de Quimper.
Contexte :
Comptes de miseurs de 1481 , CC59
CC59
,
1481
Contexte :
Comptes de miseurs de 1597-1598 , CC68
CC68
,
1597-1598
Communauté de ville de Quimper, miserie: Compte de maîtres Jan L’Honnoré et François L’Honnoré commis procureurs syndics, receveurs et miseurs de cette ville de Quimper que rendent au roi notre sire noble gens Charles L’Honnoré, sieur de Kerambiquette fils dudit défunt Jan L’Honnoré et Marguerite Morice femme en première noce dudit défunt François L’Honnoré à présent femme de mtre Yves Furic de la recette et dépenses que les dits défunts Jan et François L’Honoré, frères ont en ladite charge des deniers par eux reçu durant l’année 1596. Savoir le dit Jan L’Honnoré depuis le premier jour de janvier jusqu’à son décès arrivé le 29 jour de juillet et le dit François L’Honnoré institué après son décès pour continuer la dite charge pour cinq mois commencé le second jour d’août 1596 et finit le dernier de décembre.
Contexte :
Comptes de miseurs de 1764-1765 , CC74
CC74
,
1764-1765
Communauté de ville de Quimper.- recette municipale : Compte du sieur Antoine Donies, titulaire et propriétaire des offices de receveurs et contrôleur des deniers communs de cette ville commencé le premier janvier 1764 et fini au dernier décembre 1765.
Contexte :
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain" Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Contexte :
Délibération N°009 - Renouvellement des conventions avec les éco-organismes pour la reprise des déchets en déchèterie
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Manoir de Penquélennec à Peumerit , 20 Fi 10/145
20 Fi 10/145
,
1921
Maison de Toul ar Parc à Morlaix (Recto) et la roche tremblante à Huelgoat (Verso) , 20 Fi 10/177
20 Fi 10/177
La Joyeuse Garde à La Forêt à Landerneau , 20 Fi 10/66
20 Fi 10/66
,
1 octobre 1917
Plomarc’h à Douarnenez , 20 Fi 10/79
20 Fi 10/79
,
14 juillet 1929
Pignon ouest du manoir de Lossulien au Relecq-Kerhuon , 20 Fi 10/26
20 Fi 10/26
,
20 mai 1917
Chapelle du manoir de Kerguélenen à Pouldergat , 20 Fi 10/77
20 Fi 10/77
Morgat , 20 Fi 10/81
20 Fi 10/81
,
1927
