Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (10ms)
1 D_QUI 5
,
Entre le 05 avril 1793 et le 19 février 1795
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 1
6 D_QUI 1
,
1793-1799
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 11
1 D_KER 11
,
1949-1954
Arrêtés du maire de la commune de Kerfeunteun , 2 D_KER 1
2 D_KER 1
,
1908-1955
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 24
1 D_QUI 24
,
Entre le 15 février 1901 et le 07 juin 1907
Enregistrement d'actes par décisions et délibérations de la communauté de ville de Quimper , BB 22
BB 22
,
16 septembre 1779-31 juillet 1790
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 9
6 D_QUI 9
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 7
1 D_ERG 7
,
1945-1950
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1
1 D_ERG 1
,
1821-1837
Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 1
BB 1
,
18 janvier 1587-22 janvier 1589
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 4
BB 4
,
27 novembre 1634-20 mars 1639
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 22
1 D_QUI 22
,
Entre le 28 mai 1881 et le 15 juillet 1891
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 9
1 D_QUI 9
,
Entre le 1er octobre 1807 et le 11 avril 1811
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 4
1 D_ERG 4
,
1910-1930
Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 13
4 D_QUI 13
,
Entre le 11 juin 1958 et le 1er décembre 1962