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5 S_QUI Expositions
Carte détournée n°40
Permis de construire - 17 W
Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues pour le quartier de Kerfeunteun
Contexte :
Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
Contexte :
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Contexte :
Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
Contexte :
Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
Contexte :
Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
Contexte :
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper Convention de financement Etat des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite aux quais ferroviaires par passerelle, sous maitrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre
Contexte :
Délibération N°060 - Révision des statuts du SYMEED29
Contexte :
Délibération N°010 - TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2019-2021
Contexte :
Séance du 12/01/2017
12-01-2017
Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°017 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au prix du plateau repas de ses agents
Contexte :
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Contexte :
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative
Contexte :
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Contexte :
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Contexte :
Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Contexte :
Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
Contexte :
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°018 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°045 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves pratiquant le saxophone
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 12/12/2019
12/12/2019
Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
Contexte :
Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°025 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
Contexte :
Séance du 17/06/2021
17-06-2021
Délibérations du conseil communautaire du 17/06/2021
17/06/2021
Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec
Contexte :
Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques
Contexte :
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 08/12/2022
08/12/2022
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Contexte :
Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Contexte :
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Contexte :
Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°025 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière
Contexte :
Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
Contexte :
Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021
Contexte :
Séance du 03/11/2022
03-11-2022
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Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
Contexte :
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Contexte :
Délibération N°001 - Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)
Contexte :
Délibération N°038 - Convention de partenariat entre la ville de quimper, ENEDIS et le SDEF29 pour l'embellissement d'un poste transformateur
Contexte :
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Contexte :
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Contexte :
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Contexte :
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2024 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2024
Contexte :
Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Contexte :
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Contexte :
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
Contexte :
Délibération N°054 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°049 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société Civile de Construction-vente), à l'effet de piloter l'opération RACINES à Douarnenez (29)
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Contexte :
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021
Contexte :
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°003 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites 'hors GEMAPI'
Contexte :
Délibération N°061 - Festival les Pieds dans le plat du 30 novembre 2018 Organisation et financement
Contexte :
Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 02/10/2015
02/10/2015
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017
Contexte :
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Conservatoire de musique - Grille tarifaire des droits d'inscription dès septembre 2023
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen
Contexte :
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Contexte :
Délibération N°016 - Bail OPAC - 12 vieille route de Rosporden - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°015 - Construction de la salle des fêtes
Contexte :
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
Contexte :
Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2018
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°036 - Affaires scolaires - Subventions
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Contexte :
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°035 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Contexte :
Délibération N°040 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Contexte :
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Contexte :
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :