Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (15ms)
1 D_ERG 7
,
1945-1950
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 5
1 D_QUI 5
,
Entre le 05 avril 1793 et le 19 février 1795
Arrêtés du maire de la commune de Penhars , 4 D_PEN 2
4 D_PEN 2
,
1910-1959
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 12
6 D_QUI 12
,
Entre le 06 juin 1844 et le 28 septembre 1848
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 4
1 D_KER 4
,
1885-1907
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 11
1 D_KER 11
,
1949-1954
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 4
1 D_QUI 4
,
Entre le 09 septembre 1790 et le 20 mars 1793
Arrêtés du maire de la commune de Kerfeunteun , 2 D_KER 1
2 D_KER 1
,
1908-1955
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 4
BB 4
,
27 novembre 1634-20 mars 1639
Délibérations du conseil municipal de la commune de Penhars , 1 D_PEN 7
1 D_PEN 7
,
1948-1959
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 16
6 D_QUI 16
,
Entre le 31 mai 1859 et le 29 juin 1864
Enregistrement d'actes par décisions et délibérations de la communauté de ville de Quimper , BB 22
BB 22
,
16 septembre 1779-31 juillet 1790
Délibérations des assemblées des nobles, bourgeois et habitants de la ville de Quimper-Corentin , BB 1
BB 1
,
18 janvier 1587-22 janvier 1589
Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 1/1
4 D_QUI 1/1
,
Entre le 1er janvier 1797 et le 28 juillet 1813
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 15
1 D_QUI 15
,
Entre le 09 juin 1836 et le 1er août 1838