Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (10ms)

Entre le 05 avril 1793 et le 19 février 1795

1948-1959

Entre le 05 mars 1860 et le 05 octobre 1883

1793-1799

1949-1954

1885-1907

Entre le 09 juin 1836 et le 1er août 1838

Entre le 28 mai 1881 et le 15 juillet 1891

Entre le 09 septembre 1790 et le 20 mars 1793

1945-1950

1908-1955

Entre le 17 mai 1921 et le 15 juillet 1925

16 septembre 1779-31 juillet 1790

Entre le 1er janvier 1797 et le 28 juillet 1813

1794-1826