Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
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Toutes les ressources 50 875 résultats (29ms)
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Délibération N°002 - Association "Tour Nevet" : conclusion d'un bail emphytéotique
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Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat Engagement de la procédure d'élaboration
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
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Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
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Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
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Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet
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Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
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Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
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Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
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Délibération N°012 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de juin 2014 à mai 2017
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Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
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