Délibération N°036 - Affaires scolaires - Subventions
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Toutes les ressources 47 990 résultats (49ms)
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
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Délibération N°021 - Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart
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Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
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Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
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Séance du 17/03/2022
17-03-2022
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Délibération N°008 - Compte administratif 2021
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Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
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Délibération N°031 - Subvention 2022 au Centre intercommunal d'action sociale
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Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
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Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
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Délibération N°047 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
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Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
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Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
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