Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat Engagement de la procédure d'élaboration
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Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric
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Délibérations du conseil communautaire du 15/02/2024
15/02/2024
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Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
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Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
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Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
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Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
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Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
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Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
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Délibération N°032 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 9 logements situés allée Xavier de Langlais sur la commune de Pluguffan - opération Kerscao
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Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
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Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
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Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Contexte :
Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Contexte :
Séance du 28/03/2024
28-03-2024
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
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Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
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Délibération N°012 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
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Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
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Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
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Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
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Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
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Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
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Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
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Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
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Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
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Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
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Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
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Délibération N°027 - Adhésion de Quimper Cornouaille Développement aux missions mutualisées dans le domaine des systèmes d'information (DCSI)
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Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
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Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
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Délibération N°000 - Décision modificative n°2
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Délibération N°006 - Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères
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Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)
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Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 24/09/2020
24/09/2020
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
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Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
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Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
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Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Instrument de recherche - 2 O_QUI
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
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Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
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Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
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Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven
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Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
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Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes Mission Jeunesse
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Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
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Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Carte détournée n°2
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
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Délibération N°024 - Tarifs fourrière - Année 2023
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Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
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Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo Modification du catalogue tarifaire
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Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +
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Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
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Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023
Contexte :
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
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Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle
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Délibération N°040 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn
Contexte :
Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
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Tables des registres paroissiaux
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
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Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Contexte :
La rue du Lycée
Gravure de Eugène Gauguet (détail)
Commerces au fil du temps
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain" Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
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Séance du 04/11/2021
04-11-2021
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
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Saint-Esprit
Baptêmes, mariages et sépultures (BMS) de la paroisse de Saint-Esprit
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Délibération N°002 - Budget primitif 2024
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Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
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Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
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Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
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Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
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Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
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Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
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Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
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Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
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Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
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Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
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Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
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Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
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Séance du 17/03/2022
17-03-2022
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Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
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Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
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Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
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Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°001 - Budget primitif 2023
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Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030
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Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
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Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
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