Petite Voirie : gestion des chemins vicinaux ordinaires, chemins de petite communication (CVO)

• Description :

  Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 6 dit du Quimper à Concarneau: extrait des délibérations du conseil municipal d'Ergué-Armel projet de tracé, plan profil, alignement, rapport, autorisation de voirie, correspondance (1904-1959); Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 7 dit de Kerradennec: acte de concession, , plan profil, alignement, rapport, autorisation de voirie, correspondance (1853-1957), Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 8 dit de Kerogant, plan profil, correspondance (1862-1867); Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 9 dit ancienne route de Concarneau: projet de tracé, plan profil, alignement, rapport, autorisation de voirie, acte de vente, correspondance (1892-1951); Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 10, dite de l'ancienne RN 165: extrait des délibérations du conseil municipal d'Ergué-Armel projet de tracé, plan profil, alignement, rapport, autorisation de voirie, correspondance (1904-1960); Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 11 dit de Keromnes : extrait des délibérations du conseil municipal d'Ergué-Armel, projet de tracé, plan de masse et de situation, acte de cession gratuite, correspondance (1927-1960); Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 12 dit de Kervir: arrêté préfectoral, extrait des délibérations du conseil municipal d'Ergué-Armel projet de tracé, plan profil, alignement, rapport, autorisation de voirie, expédition d'acte de vente, correspondance (1935-1955)

• Date :

  1862-1960

• Identifiant :

  1 O_ERG 28