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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 06/02/2020

Séance du 06/02/2020

• Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

• Délibération N°044 - Régularisation foncière site de l'ancienne carrière de Kerrous

• Délibération N°047 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et le CCAS de la ville de Quimper concernant la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

• Délibération N°032 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne

• Délibération N°060 - Programme Local de l'Habitat 2019 - 2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020

• Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°027 - Subvention pour la restructuration de l'ESSAB : convention avec le Conseil Départemental du Finistère

• Délibération N°011 - Subvention à l'UIMM pour l'organisation de l'opération ' L'industrie : la fabrique de l'avenir : Job dating', le mercredi 4 juin 2020 à Quimper

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°016 - Subventions économiques 2020

• Délibération N°055 - Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance

• Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale

• Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020

• Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'

• Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle

• Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat

• Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020

• Délibération N°036 - Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo

• Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021

• Délibération N°040 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel

• Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne

• Délibération N°057 - Subventions aux associations 'Petite enfance' - Année 2020

• Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique

• Délibération N°035 - Transports collectifs - Mise en œuvre d'une centrale d'achat pour les cartes KorriGo

• Délibération N°051 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili

• Délibération N°003 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2003 habitants Attribution du fonds de concours pour la création de locaux associatifs mutualisés de Guengat

• Délibération N°015 - Vente de terrain à la Vectura immobilier pour le projet de construction d'une base logistique sur le parc d'activités de Lumunoc'h

• Délibération N°017 - Création d'un service commun de restauration collective Acquisition de la cuisine centrale auprès de la ville de Quimper

• Délibération N°018 - Décision modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco

• Délibération N°004 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2004 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du parking du Gorrequer de Locronan

• Délibération N°061 - Délégation des aides à la pierre Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2019

• Délibération N°056 - Convention 2020-2023 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association 'Les Petits Pas' et subvention pour l'année 2020

• Délibération N°020 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Parc social public - réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper

• Délibération N°024 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Délibération N°026 - Subvention 2020 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

• Délibération N°001 - Echange avec soulte avec la société PROTHERMIC ZA de Ti Lipig

• Délibération N°042 - Renouvellement de la convention de labellisation de la base VTT 'Vallée de l'Odet' par la Fédération Française de Cyclotourisme

• Délibération N°005 - Proposition de nouvelle montée en débit par Mégalis Bretagne

• Délibération N°021 - Signature d'un marché public après consultation

• Délibération N°010 - Subvention 2020 à l'Office de tourisme de Quimper Cornouaille

• Délibération N°007 - Signature d'une convention avec La Poste dans le cadre de son projet d'espace de travail partagé

• Délibération N°045 - Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper

• Délibération N°065 - Mise en œuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Restitution du diagnostic du territoire et validation du programme d'actions

• Délibération N°029 - Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent

• Délibération N°039 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études PRO des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous MOA QBO

• Délibération N°052 - Rapport d'activités 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°034 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°4

• Délibération N°063 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2019

• Délibération N°064 - Délégation des aides à la pierre - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé

• Délibération N°022 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°054 - Convention avec la Caisse d'Allocation du Finistère pour les aides complémentaires accordées aux structures petite enfance pour l'accueil d'enfants en situation de handicap

• Délibération N°014 - Vente des ateliers relais de Briec

• Délibération N°059 - Acquisitions 49 rue Kereon

• Délibération N°053 - Rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes en situation de Handicap

• Délibération N°041 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de la compétence 'Rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale'

• Délibération N°037 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Co-maîtrise d'ouvrage désignant Quimper Bretagne Occidentale maître d'ouvrage unique

• Délibération N°008 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo

• Délibération N°030 - Radio Kerne - Demande de subvention au titre de l'année 2020

• Délibération N°013 - Subventions d'innovation - Année 2020

• Délibération N°025 - Restauration collective : Augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville

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Délibérations du conseil communautaire du 06/02/2020

Date :
06/02/2020
Organisme : Archives municipales de Quimper