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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 01/02/2024

Séance du 01/02/2024

• Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages, de menaces ou de violences

• Délibération N°020 - Convention de partenariat concernant la création d'un Dispositif d'Auto-Régulation (DAR) à l'école de Kervilien

• Délibération N°006 - Indemnisation des soumissionnaires au marché relatif à la conception-réalisation d'une aire de jeux inclusive sur le site de la Plaine du Moulin Vert à Quimper

• Délibération N°019 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°026 - Cession de parcelles situées en Zones d'Activités de Cuzon. Retrait de la délibération n° 9 du 5 octobre 2023 et nouvelle délibération.

• Délibération N°029 - Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques Boulevard de France

• Délibération N°011 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°023 - Dénomination des voies

• Délibération N°016 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la commune de Quimper - Conservatoire de musique théâtre - avec le théâtre de Cornouaille 2023-2026

• Délibération N°004 - Rapport d'activité 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la commune de Quimper

• Délibération N°022 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°024 - Régularisation foncière rue Léon Bloy

• Délibération N°014 - Rapport pour information: Retour sur la Nuit du Handicap 2023 et perspectives 2024

• Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

• Délibération N°017 - Convention de partenariat entre la commune de Quimper - Conservatoire de musique théâtre - avec le conservatoire de musique et de danse de Fouesnant-Les Glénan 2024-2027

• Délibération N°005 - Création d'un service de fourrière automobile municipal

• Délibération N°018 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2023-2024

• Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens

• Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires 2024

• Délibération N°008 - Réaménagement de garantie d'emprunt de la SA HLM les Foyers auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la réhabilitation et de création d'une résidence mixte à la résidence des Iles située au 27 rue de la Nouvelle Calédonie à Quimper

• Délibération N°028 - Constitution de servitude Syndicat Mixte de l'Aulne - Chemin de Kergall

• Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable

• Délibération N°021 - Avances sur subventions sportives de fonctionnement 2024

• Délibération N°013 - Création d'un conseil local du Handicap (CLH)

• Délibération N°009 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

• Délibération N°027 - Constitution de servitudes ENEDIS - Pen ar Stang

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Délibérations du conseil municipal du 01/02/2024

Date :
01/02/2024
Organisme : Archives municipales de Quimper