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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 28/03/2024

Séance du 28/03/2024

• Délibération N°027 - Exploitation du réseau de télécommunication électronique à très haut débit Herminéo : choix du futur délégataire et approbation du contrat de délégation de service public

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°034 - Signature d'un marché public après consultation

• Délibération N°014 - Subvention 2024 au Centre Intercommunal d'Action Sociale

• Délibération N°015 - Travaux d'accessibilité et de sécurité à l'EESAB et aménagement d'une maison de la jeunesse - Validation du programme et de l'enveloppe

• Délibération N°017 - Proposition de Schéma Local de l'Enseignement Supérieur de la Recherche et de l'Innovation pour les années 2024 à 2027

• Délibération N°023 - Plan Alimentaire Territorial (PAT) - Plan d'actions et poursuite du projet

• Délibération N°026 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper- Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec l'OPAC de Quimper Cornouaille

• Délibération N°022 - Adhésion à l'association "Ancre Bretagne" Réseau Jeune Public

• Délibération N°002 - Budget primitif 2024

• Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge

• Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat Engagement de la procédure d'élaboration

• Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

• Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric

• Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°035 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°019 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024

• Délibération N°004 - Mobilités - Arrêt du projet "Plan de mobilité simplifié" (PDMS) de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°037 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)

• Délibération N°008 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili Mission Jeunesse 16-29 ans

• Délibération N°025 - Détermination des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ENR)

• Délibération N°011 - Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises - Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°006 - Attribution de subvention à l'association mission locale du Pays de Cornouaille oeuvrant pour l'insertion des jeunes

• Délibération N°012 - Convention de partenariat avec l'association Les Amis du musée départemental breton

• Délibération N°010 - Déploiement de la RFID (Radio Frequency Identification) dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°018 - Soutien au Lycée du Paraclet pour l'organisation d'une biennale du design le 7 octobre 2024

• Délibération N°020 - Subvention à Mondial Pupilles Plomelin pour l'organisation du tournoi international de football U13 2024

• Délibération N°038 - Détermination des taux de promotion pour 2024

• Délibération N°036 - Commissions communautaires, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation suite à la démission d'un conseiller communautaire

• Délibération N°005 - Mobilités - Protocole de coopération entre QBO, la Région Bretagne, Golfe du Morbihan Vannes Agglomération, Auray Quiberon Terre Atlantique, Lorient Agglomération, Quimperlé Communauté et Concarneau Cornouaille Agglomération

• Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024

• Délibération N°016 - Port du Corniguel : présentation de l'étude de prospective économique et de requalification urbaine

• Délibération N°009 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2024

• Délibération N°031 - Versement mobilité (VM)

• Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires

• Délibération N°032 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 15 logements situés rue du Moulin de Melgven à Quimper

• Délibération N°024 - Appel à projet "Mieux manger pour tous"

• Délibération N°040 - Restauration collective: augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Délibération N°013 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper

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Délibérations du conseil communautaire du 28/03/2024

Date :
28/03/2024
Organisme : Archives municipales de Quimper