Séance du 28/01/2021
28-01-2021
Toutes les ressources 47 082 résultats (82ms)
Séance du 23/07/2020
23-07-2020
Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets
Contexte :
Délibération N°000 - OPAC de Cornouaille - Rapport d'activité 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Convention triennale 2022-2024 entre Quimper Bretagne Occidentale et la fondation Massé Trévidy pour les Résidences Habitat Jeunes en Cornouaille et le service Cap Logement en Finistère
Contexte :
Délibération N°020 - Cession de l'atelier relais de Lannien à Edern
Contexte :
Délibération N°016 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
Contexte :
Délibération N°021 - Aide financière de la CAF du Finistère pour les places d'urgence et accueils en horaires décalés - Signature des conventions fonds publics et territoires
Contexte :
Délibération N°024 - Conclusion de conventions de gestion avec les communes pour l'entretien des zones d'activités économiques communautaires
Contexte :
Délibération N°016 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°008 - Démolition 13bis avenue de la libération : signature d'un protocole transactionnel avec la société HOMEBOX et la société DES GARAGES DE LA GARE
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte de gouvernance
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant 25 au contrat de DSP Herminéo : arrêt du service LTE
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2022 de la taxe séjour
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :