Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023
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Toutes les ressources 46 458 résultats (31ms)
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Séance du 17/06/2021
17-06-2021
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Contexte :
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
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Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 05/10/2023
05/10/2023
Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022
Contexte :
Tables des registres paroissiaux
Délibération N°039 - Insertion et mobilités
Contexte :
Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
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Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
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