Délibération N°000 - Feuille de présence
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Toutes les ressources 46 376 résultats (66ms)
Délibérations du conseil municipal du 15/12/2022
15/12/2022
Délibération N°000 - Subventions aux associations sportives pour des activités ou projets
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Délibération N°032 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public pour les terrasses
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Délibérations du conseil municipal du 30/03/2023
30/03/2023
Délibérations du conseil municipal du 16/02/2023
16/02/2023
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Acquisition du site départemental de Roz Maria Adhésion de la Ville à l'association Europan France pour le site de Roz maria / Locmaria
Contexte :
Délibération N°028 - Subventions sportives
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Délibération N°003 - Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures
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Délibération N°024 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2021
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Délibération N°037 - Loisirs Pluriel : versement d'une subvention exceptionnelle
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Délibération N°008 - Rapport pour information : Bilan d'activité des conseillers numériques
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Délibération N°000 - Autorisation de servitude de passage au profit d'ENEDIS Kerlaeron
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Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle CL n°181 rue Max Jacob
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