Délibération N°003 - Tarifs municipaux 2020
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Toutes les ressources 47 076 résultats (78ms)
Délibération N°012 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition auprès des consorts Bonneau/Le Bescond à Kerlezanet/Kermabeuzen
Contexte :
Délibération N°028 - Dénomination du futur bâtiment mis à disposition de l'ARPAQ
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles, année 2019
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Délibération N°037 - Convention de mécénat de la Fondation Crédit Agricole du Finistère pour le financement du projet polychromique
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
Contexte :
Délibération N°001 - Dissolution du Syndicat Mixte de Restauration Collective, le SYMORESCO
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Délibération N°004 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°016 - Cession d'une parcelle communale rue du Président Sadate à la SARL Bonobo avec autorisation de surplomb
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Délibération N°034 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2019-2022
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Délibération N°002 - Information pacte de solidarité fiscale et financière
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Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde
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Délibération N°018 - Rapport d'activité 2018 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
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