Toutes les ressources 47 081 résultats (4ms)

Création d'une déviation de la route nationale 165, raccordement du quai de l'Odet à la rue de Douarnenez (future rue Collignon). Rétrocession de parcelles non incorporés aux ouvrages publics , 539 W 176

539 W 176 , 1963-1967  

Dossiers individuels: M. Trevidic avenue des Glenans Penhars, Mme Le Bras Carantec, M. Le Goaer rue Keréon, dossiers individuels des propriétaires ayant renoncé au bénéfice d'une rétrocession de parcelle.

Contexte :
Affaires immobilières et foncières, affaires contentieuses, assurances

Affaires immobilières et foncières , 539 W 177

539 W 177 , 1953-1988  

- Demande rejetée de cession d'une parcelle de terrain, Ex CV n°1 (Penhars) par M. Corre, Kervalguen: rapport, correspondance, plan de situation (1953-1965)

- Demande rejetée d'élargissement de la garenne des Trépajoux: rapport, correspondance (1975)

- Construction du chemin rural de Lududu, Penhars: note, plan parcellaire (1960)

- Projet d'établissement de servitudes en vue de la protection du radiophare Consol de Ploneis contre les obstacles: enquête publique (1969)

- Projet d'aménagement d'une zone administrative à Kerfeunteun: enquête publique (1969-1970)

- Elargissement de l'impasse Le Noach sur la rue de La Tour d'Auvergne: dossier d'enquête parcellaire (1967)

- Projet de rectification de la RN 170 à Ty Sanquer, virage du PK 6600: rapport estimatif, note, correspondance, plan détail, plan situation (1964)

- Projet de création d'un accès à la ZI de l'hippodrome à partir du boulevard Allendé: appel d'offre ouvert (1988)

- Projet d'étude concernant la ZAC quartier Jaurès, rénovation centre historique (1974-1976)

Contexte :
Affaires immobilières et foncières, affaires contentieuses, assurances