Délibération N°020 - Demande de dénomination de station classée de tourisme
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Valérie GACOGNE 75 résultats (99ms)
Délibération N°005 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°004 - Copropriété 8 rue des Douves - changement de garde corps
Contexte :
Délibération N°007 - Convention constitutive d'un groupement de commandes des supports de communication externe
Contexte :
Délibération N°037 - Fourniture d'un service d'agence de voyages pour les transports aériens et ferroviaires et les prestations associées des agents et élus dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par la collectivité Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°1 DFCP - Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015
Contexte :
Délibération N°038 - Signature des marchés après consultations (DFCP)
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2014
Contexte :
Délibération N°015 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°013 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°014 - Signature d'un marché après consultation
Contexte :
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2017
Contexte :
Délibération N°005 - Fourniture et livraison des vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
Contexte :
Délibération N°040 - Port du Corniguel. Tarifs 2020.
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