Communauté des dames Cordelières : Nomination d'un économe pour l'administration des biens, revenus, fruits et droits temporels du monastère des religieuses cordelières de Quimper: Extrait des délibérations de la communauté religieuse du 6 avril 1745, signée Auguste François Hannibal, évêque de Quimper.
Hospice Saint-Antoine: compte de gestion des années 1777 à 1789 rendus par Demoiselle Marie Jeanne Fagan, veuve Jean Jacques Chaumette, vivant administrateur des biens de l'hôpital général Saint Antoine depuis le 17 février 1777 jusqu'au 3 décembre 1789.
Police de la ville de Quimper (agitation des débuts de la Révolution) :
1.- Extrait des registres des causes royales et de la police du 18 août 1788 concernant des troubles publics
2.- Correspondance (2 pièces en copies)
3.- Extrait des registres de délibérations du 13 nov. 1788 concernant l'élection de députés aux états
4.- Relation imprimée de ce qui s'est passé à Quimper le 29 août 1789.
Interdiction de faire des courses de chevaux à l'occasion des mariages, à peine de dix livres d'amendes et de huit jours de prison contre chacun des contrevenants: extrait des arrêts de la cour du parlement de Bretagne du 12 janvier 1785
Arrêt et règlement de la police générale de la cour de Parlement concernant les marchés et le commerce de grains et farines, Rennes 5 novembre 1771. Extrait des registres du parlement de Bretagne. Imprimerie de François Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement.
Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper, homologué par arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes, chez Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement, 1767. Comprenant p.32-35: Liste des commissaires de police établis par quartiers dans Quimper
Communauté des dames Cordelières : Nomination d'un économe pour l'administration des biens, revenus, fruits et droits temporels du monastère des religieuses cordelières de Quimper: Extrait des délibérations de la communauté religieuse du 6 avril 1745, signée Auguste François Hannibal, évêque de Quimper.
Hospice Saint-Antoine: compte de gestion des années 1777 à 1789 rendus par Demoiselle Marie Jeanne Fagan, veuve Jean Jacques Chaumette, vivant administrateur des biens de l'hôpital général Saint Antoine depuis le 17 février 1777 jusqu'au 3 décembre 1789.
Communauté de Ville de Quimper.- Préludes révolutionnaires et agitation politique: correspondance (1788), extrait imprimé des registres des délibérations de la communauté de ville de Quimper des 22 janvier 1789 et 23 novembre 1788, mémoire imprimé intitulé Relation de ce qui s'est passé à Quimper les 27, 28 et 29 août 1789 (13 folios imprimés)
Communauté de Ville de Quimper.- Préludes révolutionnaires et agitation politique: correspondance (1788), extrait imprimé des registres des délibérations de la communauté de ville de Quimper des 22 janvier 1789 et 23 novembre 1788, mémoire imprimé intitulé Relation de ce qui s'est passé à Quimper les 27, 28 et 29 août 1789 (13 folios imprimés)
Interdiction de faire des courses de chevaux à l'occasion des mariages: extrait des arrêts du parlement de Bretagne, imprimé à Rennes chez François Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement, 1785
Cote :
FF 8
Date :
mercredi 12 janvier 1785
Description physique :
1 imprimé
Importance matérielle : 1 imprimé
Dimensions : 23 x 17,5 cm
Présentation du contenu :
Interdiction de faire des courses de chevaux à l'occasion des mariages, à peine de dix livres d'amendes et de huit jours de prison contre chacun des contrevenants: extrait des arrêts de la cour du parlement de Bretagne du 12 janvier 1785
Interdiction de faire des courses de chevaux à l'occasion des mariages: extrait des arrêts du parlement de Bretagne, imprimé à Rennes chez François Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement, 1785
Arrêt et règlement de la police générale de la cour de Parlement
Cote :
FF 7
Date :
1771
Description physique :
1 imprimé, 4 folios
Importance matérielle : 1 imprimé 4 fol.
Dimensions : 17 x 21 cm
Présentation du contenu :
Arrêt et règlement de la police générale de la cour de Parlement concernant les marchés et le commerce de grains et farines, Rennes 5 novembre 1771. Extrait des registres du parlement de Bretagne. Imprimerie de François Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement.
Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper homologué vpar arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes chez François Vatar imprimeur du Roi et du Parlement, 1767.
Genre/Carac. phys. : imprimé, noir et blanc, mentions manuscrites
Particularité physique : document restauré
Présentation du contenu :
Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper, homologué par arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes, chez Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement, 1767. Comprenant p.32-35: Liste des commissaires de police établis par quartiers dans Quimper
Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper homologué vpar arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes chez François Vatar imprimeur du Roi et du Parlement, 1767.
Règlement de police de la ville et faubourgs de Quimper Corentin du 1er octobre 1662 publié le 7 octobre même année, imprimé chez Jean Hardouin marchand libraire et imprimeur à Quimper
Règlement de police de la ville et faubourgs de Quimper Corentin du 1er octobre 1662 publié le 7 octobre même année, imprimé chez Jean Hardouin marchand libraire et imprimeur à Quimper