Délibération N°061 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle ASSIH 104 résultats (112ms)
Délibération N°000 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire
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Délibération N°029 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Voeu pour l'organisation d'un référendum
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Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
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Délibération N°003 - Détermination du nombre d'adjoints et fixation de l'ordre du tableau
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Délibération N°000 - Election des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
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Délibération N°033 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h
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Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
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Délibération N°000 - Mise en œuvre d'un projet de Halles Gourmandes sur le site du Moulin au Duc Demande de déclaration d'utilité publique du projet Sollicitation auprès de M. Le Préfet de l'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire
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Délibération N°001 - Accueil des déplacés Ukrainiens et versement d'une subvention exceptionnelle pour l'Ukraine
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Délibération N°000 - Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
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