Toutes les ressources JUSTICE 34 résultats (4ms)
SEZNEC Guillaume , DTH/33
- "L'affaire SEZNEC"
La police, une histoire sous influence. LEBIGRE Arlette Editions Découverte Gallimard, Paris, 1993, 160 p. , GN/190
SOMMAIRE I. Quand la police n'existait pas II. La sureté dans la ville III. La police sous influence IV. Quelle police ? Pour quoi faire ? Témoignages et documents
La justice pénale sous la Révolution - Les enjeux d'un modèle judiciaire libéral. BERGER Emmanuel Presses Universitaires de Rennes, 2008, 290 p. , GN/264
SOMMAIRE I. La poursuite II. La justice correctionnelle III. La surveillance des juges IV. Le jury d'accusation
Pierre Allier et sa famille.-magistrat et juge de paix: papiers personnels et correspondance familiale , 22 J 129
-Pierre Allier et sa famille: correspondance privée (1914-1950)
- Pierre Allier.-magistrat et juge de paix: correspondance, journal l'avenir de Mascara, le réveil d'Oran (1921-1922), images pieuses
Femmes criminelles en Bretagne au XIXème siècle. Tourments, violences et châtiments LE DOUGET Annick Quimper, 2003, 256 p. , BR/328
SOMMAIRE - La justice criminelle au XIXè siècle : son théâtre, ses acteurs - Marie La Cam ou le poison de la jeune mariée - Les deux fautes de Barbe Ropars - De l'autre côté du miroir : Marie-Françoise Bougaran - La communauté rurale aux risques et à l'épreuve de la violence et du crime - La mort-aux-rats de Marie-Josephe Rouat - La folie meurtrière de Marie-Perrine Meudec - Marie-Marguerite Bernard, la louve des rivières - La criminalité féminine dans le Finistère. Les éventuelles dérives des femmes de la campagne : la débauche, anti-chambre du crime ? - Gaïte Bosser, l'infanticide de La Palue - Le bagne pour Marie-Marguerite Henry, infanticide du pays de Quimperlé - Marie-Anne Derrien, la veuve noire de Lennon - Ce que la justice dévoile de la vie sociale, familiale et personnelle des femmes de la campagne - La veuve Gourvest et sa fille Marie-Anne : les harpies de Plomodiern - Louise Jaffredou, la femme castratrice de Landerneau - Jeannie Paugam et les trois péchés de Jacques
Les justices seigneuriales de l'évêché de Tréguier BOTREL Yannick Ed. de La Plomée, Guingamp, 2001, 313 p. , BR/157
SOMMAIRE I. JUSTICES ET JURIDICTIONS - Les justices seigneuriales, origine, degrés, compétences - Les degrés et principales instances d'appel - Dénombrement des juridictions de l'évêché de Tréguier - Juridictions : leur répartition et leur enchevêtrement - Les justices seigneuriales vues par les cahiers de doléances - Les terres titrées II. LES JUSTICES SEIGNEURIALES : LEUR DESCRIPTION - Etat des justices seigneuriales par paroisses et trèves - Table alphabétique des juridictions
Le châtiment du crime au Moyen-Age. GONTHIER Nicole Presses Universitaires de Rennes, 1998, 215 p. , GN/176
SOMMAIRE - Ce qui est crime, ce qui ne l'est pas - Le traitement du crime - A tout crime, un châtiment - Pourquoi châtier ?
La Bretagne de l'Occupation à la Libération (1940-1945) BOUGEARD Christian PUR, Rennes, 2014, 255 p. , BR/356
- La Bretagne au coeur de la guerre
- La Bretagne dans le monde en guerre
- La Bretagne sous la botte allemande
- Vichy et la Révolution nationale en Breatgne
- Des prémices à l'essor de la Résistance (1940-début 1944)
- La préparation de la Libération (été 1943-été 1944)
- De l'insurrection à la libération de la Bretagne (6 juin-septembre 1944)
- La Bretagne libérée (été 1944-1945)
- Histoire et mémoire de la Seconde Guerre mondiale en Bretagne
Les grandes affaires criminelles de Bretagne Collectif Editions De Borée, Paris, 2009, 434 p. , BR/412
Le criminel devant ses juges en Bretagne aux 16e et 17e siècles - Editeur Maloine, Paris, 1988, 571 p. , BR/974
Première partie : L'engagement des poursuites
I - L' accusation privée
1 - La dualité juridique de l'accusation
2 - Le pouvoir d'accuser
3 - La forme de la plainte
4 - La responsabilité de l'accusateur
II - L'accusation publique
1 - L'accusation publique sur instigation
2 - L'accusation publique sur dénonciation
3 - L'accusation d'office du ministère public
III - L'action d'office du juge
1 - Le domaine d'application de l'action d'office : des limites étroites
2 - L'exercice de l'actyion d'office : une maîtrise relative du juge
3 - Le double aspect de la responsabilité du juge
Deuxième partie : L'instruction préparatoire
I - L'établissement du corps du délit
1 - La connaissance personnelle et directe du juge
2 - Le recours aux hommes de l'art : l'expertise
3 - Le recours au surnaturel : les attouchements sur le cadavre
II - L'information par témoins
1 - L'administration des témoins
2 - Examinateurs et examinés
3 - La déposition des témoins
III - L'inculpation de l'accusé
1 - L'acte d'inculpation : le décret
2 - L'éxécution des décrets
3 - L'interrogatoire
Troisième partie : L'instruction définitive
I - Le règlement du procès
1 - Le règlement définitif : la sentence immédiate
2 - Le règlement à l'ordinaire : la "civilisation du procès"
3 - Le règlement à l'extraordinaire
II - L'instruction extraordinaire
1 - Le "perfectionnement" de la preuve
2 - La contre-attaque de l'accusé
Conclusion
Société, sociabilité, justice - Sablé et son pays au XVIIIème siècle. HEICHETTE Michel Presses Universitaires de Rennes, 2005, 321 p. , GN/211
SOMMAIRE I. Le jeu social : l'enquête et son terrain II. Le primat des relations familiales III. La jeu sociale : les mises en scène du quotidien IV. Honneur et réputation pour vivre V. Comportements et sensibilités commectives : les voies de l'honnêteté