1 média Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/04/2022
1 média Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/12/2021
1 média Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/09/2022
1 média Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte. Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/12/2023
1 média Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/12/2022
1 média Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 03/12/2020
1 média Délibération N°014 - Subventions économiques 2024 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2024
1 média Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 23/03/2023
1 média Délibération N°016 - Irréductible Festival Subvention 2025 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 15/05/2025
1 média Délibération N°012 - Grande salle évènementielle Convention de délégation de service public Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/02/2025
1 média Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/02/2023
1 média Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/12/2021
1 média Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/12/2021
1 média Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2022 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/04/2022