Toutes les ressources 46 361 résultats (962ms)
Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations
Délibération N°040 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn
Délibération N°019 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°028 - Piscine AQUACOVE de Briec Avenant n°17 relatif à la reconduction de 2 créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo Modification du catalogue tarifaire
Délibérations du conseil communautaire du 02/12/2021
Délibérations du conseil communautaire du 24/09/2020
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Délibération N°006 - Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat Engagement de la procédure d'élaboration
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Carte détournée n°18
Cartes détournées
En cette période de confinement les Archives municipales vous proposent de souffler un instant en vous offrant, chaque jour, une carte postale ou une photographie ancienne, issue de nos fonds, et détournée, pour la bonne cause, avec un brin d'humour&
Permis de construire - 17 W
5 S_QUI Expositions
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Carte détournée n°40
Séance du 29/09/2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
1 K_KER Elections
Délibération N°003 - Point sur la politique Handicap de la Ville
Séance du 21/03/2024
Pour revoir la vidéo du conseil
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain" Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale
55 J 1 à 55 J 18 Recherches sur les fours à pain du Finistère, classement par canton
Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public
Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Carte détournée n°29
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili - Mission Jeunesse
Séance du 21/12/2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Délibérations du conseil communautaire du 08/12/2022
Délibérations du conseil communautaire du 23/07/2020
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur Subvention 2021
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Délibérations du conseil communautaire du 16/06/2022
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Délibération N°024 - Tarifs fourrière - Année 2023
Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes Mission Jeunesse
Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Monseigneur André Fauvel, Evêque de Quimper et de Léon (1947-1968), Pierre CROZON, Bulletin diocésain Quimper et Léon, 1983, 64 p.
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
Carte détournée n°21
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Séance du 04/11/2021
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF
Délibération N°021 - Subvention à l'Association "La Vallée Blanche" pour l'organisation du 42ème trophée Sébaco 2024 à Ergué-Gabéric
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Penhars
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
Délibérations du conseil communautaire du 15/02/2024
Pour revoir la vidéo du conseil
Délibération N°000 - ATOUT SPORT Reconduction du dispositif pour 2021 : tarifs et modalités de partenariat
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Délibération N°037 - Evolution des tarifs 2018-2019 des accueils périscolaires et extrascolaires
Séance du 06/11/2015
Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète
Délibération N°034 - Subventions de haut niveau collectif
Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire
Délibération N°030 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Délibération N°003 - Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016
Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper
Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier
Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet
Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Délibération N°046 - Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2020
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques
Délibération N°046 - Convention de dépôt du tableau 'Le Soir' de Maurice Denis
Carte détournée n°2
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Délibération N°041 - Modification de l'adresse de l'école Penanguer
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Séance du 16/03/2017
Délibération N°025 - Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants
Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Délibération N°022 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°020 - Convention de partenariat 'ambassadonneur' 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale des associations pour le don de sang bénévole du Finistère
Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes
Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'
Délibération N°024 - Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel
Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper
Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven
Délibération N°1 DAG - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015
Délibérations du conseil municipal du 10/11/2016
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°054 - Décision modificative n°1
Délibération N°000 - Rapport d'information CCAS
Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper
Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric
Séance du 01/02/2018
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
Séance du 09/03/2017
Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun
Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues pour le quartier de Kerfeunteun
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Délibération N°018 - Identification de voies
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero
Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile
Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Délibération N°1 MGP - Soutien aux associations de commerçants pour l'organisation des nocturnes du vendredi
Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Délibération N°031 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2015-2016 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2015-2016'
Délibération N°1 DDS - Passage de l'itinéraire VTT n°6 'Le Stangala' sur des voies et parcelles communales, et chemins ruraux, appartenant au patrimoine privé de la ville de Quimper
Délibération N°023 - Vente de véhicules
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Délibération N°019 - Construction d'une maison associative - Avenant n°2 au marché du lot 14
Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
Délibération N°032 - Organisation d'un Challenge sportif par la société Play to B - Fixation des tarifs d'occupation des installations sportives du site de Creac'h Gwen
Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Délibération N°027 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Renouvellement de classement du Conservatoire par le Ministère de la Culture et de la Communication
Délibération N°035 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019
Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
Délibérations du conseil municipal du 05/06/2015
Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France
Délibération N°025 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Délibération N°051 - Subvention au projet jeunes 'participation des jeunes aux Echappées de Noël'
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Délibération N°025 - Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob
Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations
Délibération N°024 - Identification de voies
Délibérations du conseil municipal du 28/06/2018
Séance du 08/11/2018
Délibération N°013 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2015/2016
Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015
Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention Caisse des écoles
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Délibération N°027 - Subvention au centre culinaire contemporain
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Délibération N°011 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Délibération N°036 - Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo
Délibération N°005 - Décision modificative n°3
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations à caractère social
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Délibération N°021 - Pont de Keraval Convention de répartition financière des travaux de réparation et d'entretien du pont
Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1
Délibération N°041 - Celtic Media Festival
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère Année 2016
Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché - Lot n° 2 VRD - Pôle Culturel Max Jacob
Séance du 26/09/2019
Délibération N°017 - Convention de servitude ERDF - Le Quinquis
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Délibération N°016 - Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°068 - 2ème programmation 2017 du Contrat de ville
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
Délibération N°048 - Théâtre Max Jacob : actualisation du règlement intérieur
Délibération N°059 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité de l'eau
Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Délibération N°030 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Délibération N°032 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale à l'opération Nationale convention partenariale ' revitalisation et animation des commerces'
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
Délibération N°016 - Subventions sportives
Délibération N°024 - Avenant n° 1 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
Délibération N°035 - Subventions sportives
Délibérations du conseil municipal du 07/11/2014
Délibération N°004 - Dénomination de la future maison des associations
Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
Délibération N°007 - Mise en œuvre du Trophée des Solidarités
Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles 2021
Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
Délibération N°026 - Signature de quatre marchés publics après consultation
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026
Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
Délibérations du conseil communautaire du 05/01/2017
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030
Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
Délibération N°048 - Convention-cadre QBO / EPF Bretagne
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
Séance du 02/02/2017
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique, Animation du Patrimoine (DDC)
Délibération N°000 - Subvention exceptionnelle Liban
Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
Délibération N°019 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage d'ERDF
Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Délibération N°045 - Atout Sport - Tarifs 2018
Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère
Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Délibération N°005 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme
Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°057 - Subventions aux associations 'Petite enfance' - Année 2020
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Délibération N°002 - Modification de la composition des commissions municipales
Délibération N°055 - Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance
Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Délibération N°014 - Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Saint-Esprit
Baptêmes, mariages et sépultures (BMS) de la paroisse de Saint-Esprit
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Délibération N°015 - Conservatoire de la ville de Quimper-Musée départemental breton : Convention de coopération éducative et culturelle
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Carte détournée n°6
Instrument de recherche - 2 O_QUI
Bibliothèque des ouvrages sur Quimper (KM)
DOSSIER : Max Jacob épistolier
- "Je me tais et j'attends..." - Lettres inédites à Jean Cocteau (1916 ?-1944) et à Madame sa mère (1922-1927)
- "L'époque d'André Gide est une grande époque littéraire..." - Lettres inédites à André Gide (1923-1937)
- Une amitié sans flammes. Lettres inédites à Stanislas Fumet (1925-1939)
- Entre Rome et Saint-Benoit-sur-Loire. Correspondance croisée inédite Max Jacob - Paul Claudel (1925-1937)
- "Cher Burgrave..." - Correspondance croisée Max Jacob - Saint-Pol-Roux (1928-1937) suivie d'une lettre à Divine (1940)
- "Il faut écrire fort pour écrire bien..." - Lettres à François Sentein (1942-1944)
LE CORNET A DES
- Un siècle du Cornet à dés
HISTOIRE EDITORIALE
- Leçons de proses : sur Max Jacob et Pierre Reverly
- Brève histoire d'un recueil
- Max Jacob à Montmartre
- Le manuscrit autographe du Cornet à dés : une comme de Paul Bonet
- Facsimilé du manuscrit autographe du Cornet à dés pour Paul Bonet
- "Eloge de la rareté" : l'exemplaire enluminé du Cornet à dés de Paul Bonet
- Le Cornet à dés illustré par Jean Hugo
APPROCHES ESTHETIQUES
- Un cornet à dominos
- Max Jacob fantaisiste ? Circonstances de l'humour dans le Cornet à dés
- Huit morceaux sur les aphorismes poètiques du Cornet à dés
- L'écriture du rêve dans le Cornet à dés
- Tête folle de poète au ciel de l'école
ANNEXES
- Liber amicorum du Cornet à dés
- Bibliographie du poème en prose
HOMMAGE
- Le nom se mêle au pont de fer (méditation d'un lecteur)
COMPTES RENDUS
- André Malraux et les poètes
- Lettres à André Lefevre (1921-1943)
- Le poète innombrable, Blaise Cendrars, Guillaume Apollinaire, Max Jacob
- Max Jacob - Edmond-Marie Poullain, correspondance 1920-1940
- Les aventuriers de l'Art moderne
Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Commerces au fil du temps
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper
Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°10 à la convention
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Affiches non administratives jusqu'en 1959 petit format (inf. 70x50 cm) - 14 FI
Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Séance du 12/01/2017
Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor
Carte détournée n°27
Permis de construire - 20 W
Kerfeunteun
Naissances
Listes électorales de la commune d'Ergué-Armel
Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Délibérations du conseil municipal du 05/10/2023
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Délibérations du conseil municipal du 22/07/2020
Registres paroissiaux
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
Délibérations du conseil municipal du 01/04/2021
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
(Accès à la notice)
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
Délibération N°010 - Modification de la composition de la Commission Consultative d'Elaboration et de suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023
Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Séance du 11/05/2023
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Séance du 17/06/2021
Délibération N°003 - Lancement de l'élaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) : déclaration d'intention
Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Carte détournée n°22
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Séance du 03/11/2022
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal