Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Autorisations de voirie 78 résultats (129ms)
Délibération N°048 - Admission en non-valeur
Contexte :
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre M , 1O/QUI/62
1O/QUI/62
- Mesgloaguen (place) 1905-1959 - Miossec (avenue) 1936-1958 - Moreau (rue du chanoine) 1922-1934 - Morvan (rue Ollivier) 1906-1947 - Mouettes (rue des) 1937-1956 - Moulin au Duc (venelle du) 1906-1949
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre R , 1O/QUI/69
1O/QUI/69
- Réguaires (rue des) 1905-1958
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre S suite , 1O/QUI/73
1O/QUI/73
- Saint-Joseph (impasse) 1904-1913 - Saint-Julien (rue) 1940
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre S suite , 1O/QUI/71
1O/QUI/71
- Sainte-Catherine (rue) 1909-1953 - Sainte-Thérèse (rue) 1909-1950
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre F suite , 1O/QUI/46
1O/QUI/46
- Froide (rue) 1911-1926 - Frout (rue du) 1905-1959 - Frugy (coteau du) 1914-1932
Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°032 - Décision modificative n°3
Contexte :
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre G , 1O/QUI/47
1O/QUI/47
- Gare (avenue de la) 1907-1959 - Gaze (venelle de la) 1911-1936
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre H , 1O/QUI/49
1O/QUI/49
- Halage (chemin de) 1911-1929 - Halle (rue de la) 1905-1956 - Halles (rue des) 1917-1958 - Haute (rue) 1909-1930 - Hémon (rue Louis) 1923-1956
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre L , 1O/QUI/57
1O/QUI/57
- Laennec (rue) 1908-1956
Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre P , 1O/QUI/65
1O/QUI/65
- Pain Cuit (venelle du) 1921-1956 - Palestine (rue de la) 1935-1947 - Palais (rue du) 1904-1959 - Parc (rue du) 1914-1936