Autorisations de voirie 142 résultats (33ms)

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre H , 1O/QUI/49

1O/QUI/49  

- Halage (chemin de) 1911-1929 - Halle (rue de la) 1905-1956 - Halles (rue des) 1917-1958 - Haute (rue) 1909-1930 - Hémon (rue Louis) 1923-1956

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre L , 1O/QUI/57

1O/QUI/57  

- Laennec (rue) 1908-1956

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre P suite , 1O/QUI/68

1O/QUI/68  

- Providence (rue de la) 1911-1957

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre H suite et J , 1O/QUI/50

1O/QUI/50  

- Hippodrome (chemin de l') 1902-1959 - Hospice (rue de l') 1906-1939 - Jacquelin (rue Henri) - ancienne rue des vendanges - 1908-1941

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre J suite , 1O/QUI/52

1O/QUI/52  

- Juniville (rue de) 1929-1956 - Justice (rue des) 1950-1956

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre S suite , 1O/QUI/75

1O/QUI/75  

- Saint-Mathieu (rue) 1910-1956

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre B suite , 1O/QUI/41

1O/QUI/41  

- Brizeux (rue) 1903-1958

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre L suite , 1O/QUI/59

1O/QUI/59  

- Le Déan (rue) 1913-1956

Délibération N°001 - Fonctionnement de la collectivité pendant la période d'urgence sanitaire

 

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Séance du 04/05/2020

Délibération N°003 - Admission en non-valeur

 

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Séance du 26/09/2019

Délibération N°024 - Acquisition du bien situé 1 rue Bourla

 

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Séance du 27/09/2018

Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements

 

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Séance du 29/06/2023

Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement

 

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Séance du 01/10/2020

Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO

 

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Séance du 06/10/2022

Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire

 

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Séance du 22/07/2020