Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2023
Contexte :
Autorisations de voirie 142 résultats (60ms)
Délibération N°003 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°002 - Cession à Bretagne Ouest Accession-Rue Paul Borossi (DDU)
Contexte :
Délibération N°002 - Actions menées par la commune de Quimper face à la crise liée à l'épidémie de Covid-19
Contexte :
Délibération N°001 - Projet de création du réseau de chaleur du quartier de Penhars - Validation des éléments de programme
Contexte :
Délibération N°001 - Fonctionnement de la collectivité pendant la période d'urgence sanitaire
Contexte :
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la commune de Quimper pour les années 2014 et suivantes
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc pour la création de places de stationnement
Contexte :
AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1936-1961) , 1O/QUI/5
1O/QUI/5
,
1936-1961
