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Fortifications de la ville , EE 18

EE 18 , 1781  

1.- registre d'enquête sur les droits à la jouissance et à la reconnaissance de la propriété des terrains dépendant des murailles de la ville (mai-juin 1781 et juillet 1781). A la suite du PV d'arpentage (cahier folioté 11 à 102, manque folio 1 à 10).

2.-mémoire contenant les observations de Le Goazre, subdélégué de l'intendant sur son procès verbal d'arpentage des murs et fortifications de la ville fait en exécution d'arrêt du conseil du 12 octobre 1780, ouvert le 21 mai 1781 et clos le 6 juillet de la même année: 2 copies sur cahier de 28 fol. et 46 fol. Complément du registre d'enquête et annexe du PV d'arpentage.

3.- préparation de l'enquête d'arpentage sur les fortifications de la ville de Quimper (6 pièces papiers; 1781).

Contexte :
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