Délibérations du conseil municipal, Registre des délibérations du Conseil municipal
- Sujet : DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ; KERFEUNTEUN ; Administration communale
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Description :
Couverture parchemin Délibérations du conseil municipal : 1794, 1795, 1801, 1802, 1803, 1804, 1805, 1806, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813, 1814, 1815, 1816, 1817, 1818, 1819, 1820, 1821, 1822, 1823, 1824, 1825, 1826 Il existe dans ce registre un premier cahier (25 octobre 1794 au 29 octobre 1795) et un deuxième cahier (4 février 1801 au 17 mai 1826)
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Date :
1794-1826
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Description physique :
Dimensions : 23 x 33 centimètres
Particularité physique : 0,06
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Identifiant :
1D/KER/1
- Origine : DIRECTION GENERALE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
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Notes :
Type de document: Délib. Municipale
Date d'entrée: 04/12/2002
- Autres données descriptives : Qualité: MAUVAISE