Permis de construire : MARS Dominique, Rue de la Carrière, Penhars, habitation, N° de PC : 73461 accordé 07-11-1980
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
-
Date :
1980
-
Identifiant :
12W/311
- Droits : 1980
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1980
-
Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 21/01/2008