Permis de construire : LE CAM Rémi, Avenue J. Le Viol - Résidence du Bois de la piscine, Penhars, habitation, N° de PC : 1496 Q accordé le 20-11-1984

  • Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
  • Date :

    1984

  • Identifiant :

    12W/1176

  • Droits : 1984
  • Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
  • Modalités d’entrée : Versement d'archives
  • Information sur l’évaluation : CP
  • Conditions d’accès : 1984
  • Notes :

    Type de document: Arch. contemp.

    Date d'entrée: 07/04/2008

  • Mots-clés