Permis de construire : FLOCH Yvon, 17 Allée Jean Meschinot, Penhars, maison individuelle, N° de PC : 00036 accordé le 12-03-1990 (annulation le 07-09-1990)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1990
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Identifiant :
12W/2755
- Droits : 1990
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1990
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 17/02/2009