Permis de construire : STEPHAN Jean Michel, Le Bourdonnel, Z.A.C. des Pommiers, lot 16, Ergué-Armel, immeuble d'habitation, N° de PC : 01304 accordé le 08-10-1984 (annulation le 06-09-1985)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1984
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Identifiant :
12W/2943
- Droits : 1984
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1984
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 06/04/2009