Permis de construire : RIOU Armand, 29 Route de Pont Quéau, Kerfeunteun, immeuble d'habitation, N° de PC modificatif : 00005 accordé le 05-02-1990
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1990
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Identifiant :
12W/2954
- Droits : 1990
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1990
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 06/04/2009