Permis de construire : TROALEN Jean-Michel, 13 Rue Paul Borrossi, Penhars, atelier à vélo, N° de PC : 00181 accordé le 04-07-1989 (annulation le 24-07-1990)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1990
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Identifiant :
12W/2641
- Droits : 1990
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1990
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 02/02/2009