Permis de construire : LESAINE Francis, 12 Rue de l'Ile de Sein, Ergué-Armel, clôture, N° de PC : 00573 accordé le 05-04-1983

  • Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
  • Date :

    1983

  • Identifiant :

    12W/3213

  • Droits : 1983
  • Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
  • Modalités d’entrée : Versement d'archives
  • Information sur l’évaluation : CP
  • Conditions d’accès : 1983
  • Notes :

    Type de document: Arch. contemp.

    Date d'entrée: 20/04/2009

  • Mots-clés