Permis de construire : PITON André, 5 Allée du Bélier, Ergué-Armel, extension d'habitation avec cabinet médical, N° de PC : 01005 accordé le 26-12-1983 (caduc le 06-09-1989)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1989
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Identifiant :
12W/3191
- Droits : 1989
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1989
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 20/04/2009