Permis de construire : S.C.C.C Le Corniguel (Société Civile Coopérative de constuction Le Corniguel) Le Logis breton, 1 . 3 et 4 à 27 J. Gay Lussac, Penhars, N° de PC : 68857 accordé le 07-03-1980
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1980
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Identifiant :
12W/3139
- Droits : 1980
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1980
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 16/04/2009