Permis de construire : LE GARS Jean, 56 Rue de la Terre Noire, Penhars, modification de façade et clôture d'une loggia, N° de PC : 00648 accordé le 28-03-1983 (caduc le 28-03-1985)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1983
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Identifiant :
12W/3398
- Droits : 1983
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1983
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 12/05/2009