Permis de construire SINOU Corentin, Rue des Piverts, lotissement Larvol, lots 47 et 48, Bourg, Penhars (habitation), N° de PC : 63149 CN accordé le 10-04-1963
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1963
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Identifiant :
17W/348/3
- Droits : 1963
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1963
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 11/03/2004