Permis de construire ZUCCALA Jean, Lotissement Le Bras, n° 11, rue A, avenue du Corniguel, Penhars (habitation), N° de PC : 88199 accordé le 28-08-1975
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1975
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Identifiant :
17W/371/13
- Droits : 1975
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1975
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 29/03/2004