Permis de construire : COUTURIER Bertrand, Rue Le Corbusier, Ergué-Armel, habitation, N° de PC 68371 accordé le 14-02-1980 (annulation du 30-09-1980)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1980
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Identifiant :
20W/54/3
- Droits : 1980
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1980
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 16/12/2004