Création et session de chemins ruraux d’exploitation

• Description :

  - Inventaire des voies à caractère privé

  - Etat des voies à caractère de chemins d’exploitation 1993

  - Etat des voies à caractère de chemins ruraux 1993

  - Etat des chemins d’exploitations cédés gratuitement à la ville de Quimper pour être classés dans le domaine privé de la ville comme chemins d’exploitation non ouverts à la circulation publique 1993

  - Chemins de Kervouyec, Kermenguy, Kervescar, Kermeuzin Nevez, Kerlividic, Parc Ty Stang

  - plan minute de situation des chemins, 1993

  - Convention amiable pour l’entretien des chemins d’exploitation de l’association foncière de remembrement de Quimper Kerfeunteun par la ville de Quimper 1979

  - Notes, correspondances, états extraits cadastraux 1990-1993

• Date :

  1979-1993

• Identifiant :

  15 J 46