ZAC de Kernoter - Dossier d'études.
- Sujet : DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
-
Description :
I/ Création :
1/ Rapport de présentation / notice d'impact
2/ Plan de situation
3/ Plan parcellaire - Délimitation de la zone d'aménagement - Plan cadastral
4/ Plan masse, coupe, vue frontale
5/ Photos
II/ Réalisation :
1/ Plan de zonage - Réglement du PAZ
2/ Servitudes publiques - Plan notice
3/ Emprises publiques : plan notice
III/ Programme des travaux :
1/ Notice descriptive des équipements publics
2/ Plan V.R.D.
3/ Financement prévisionnel
4/ Bilan financier
5/ Programme et échéancier
-
Identifiant :
100W/7