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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 23/06/2022

Séance du 23/06/2022

• Délibération N°055 - Apurement du compte de retenues de garantie

• Délibération N°043 - Attribution d'une subvention à l'association Evènement Cirque

• Délibération N°031 - Subventions sportives

• Délibération N°024 - Aménagement Place des Acadiens - Quartier du Cap-Horn

• Délibération N°051 - Compte de gestion 2021

• Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle

• Délibération N°005 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France

• Délibération N°010 - Mise en concordance du cahier des charges du lotissement de l'Hippodrome avec le Plan Local d'Urbanisme

• Délibération N°019 - Mise en place d'une servitude - restaurant du Cinéville

• Délibération N°067 - Supports de communication externe Avenant 1 à la convention de groupement de commandes

• Délibération N°053 - Affectation des résultats de l'exercice 2021

• Délibération N°025 - Reconduction du dispositif "Ecole Municipale Multisports" et adoption du tarif pour 2022-2023

• Délibération N°014 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir

• Délibération N°049 - Remboursement des frais engagés par la ville de Quimper dans le cadre de la prise en charge des ivresses publiques manifestes (IPM)

• Délibération N°001 - Construction de Halles gourmandes sur le secteur du Moulin au Duc à Quimper Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre Echange et acquisition de garages situés 11-13 rue de la Providence

• Délibération N°045 - Subventions aux associations patriotiques

• Délibération N°052 - Compte administratif 2021

• Délibération N°064 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°017 - Acquisition de parcelles - Coat ty dreux

• Délibération N°044 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards 'Projet sciences à Pencalet'

• Délibération N°060 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage

• Délibération N°042 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville de Quimper / Centre Social des Abeilles

• Délibération N°063 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Délibération N°039 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Saint-Corentin : visites guidées

• Délibération N°029 - Randonnée ville de Quimper Convention de passage Modèle de convention d'autorisation de passage sur le domaine privé, nécessaire au tracé de circuits de randonnées permanents (VTT et/ou pédestres) sur la commune de Quimper

• Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN

• Délibération N°054 - Décision modificative n°1

• Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

• Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen

• Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »

• Délibération N°013 - Dénominations des voies

• Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022

• Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025

• Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C

• Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale

• Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson

• Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4

• Délibération N°020 - Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif

• Délibération N°027 - Politique nautique scolaire : Renouvellement des conventions 2022-2023

• Délibération N°057 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°065 - AGRIAQ : participation au déficit 2021

• Délibération N°046 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°004 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome

• Délibération N°068 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2022

• Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG

• Délibération N°003 - Projets de requalification des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome - Présentation du projet retenu en CAO pour le marché AMO urbaniste coordonnateur et MOE urbaine

• Délibération N°011 - Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité et bilan de la concertation

• Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen

• Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir

• Délibération N°036 - Conservatoire de musique et de théâtre - grille tarifaire pour l'année scolaire 2022-2023

• Délibération N°066 - Subventions à diverses associations

• Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue de la Fontaine

• Délibération N°030 - Subventions de haut niveau collectif saison 2022-2023

• Délibération N°048 - Subventions relations internationales

• Délibération N°032 - Ville de Quimper - Association Ti ar vro Kemper : prolongation de la convention d'objectifs

• Délibération N°037 - Conservatoire de musique et de théâtre - Acceptation du don du parc d'instruments du collège Max Jacob et avenant à la convention de partenariat 2020-2023

• Délibération N°035 - Musée des beaux-arts - Cours de l'Ecole du Louvre session 2022-2023

• Délibération N°047 - Subventions aux associations de solidarité Internationale

• Délibération N°061 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°022 - Convention partenariale avec la SPA, les associations locales de protection animale et les cliniques vétérinaires associées, en vue de la capture, l'identification et la stérilisation des chats errants non identifiés, dans le cadre d'un appel à projets du plan France Relance

• Délibération N°041 - Service de l'animation du patrimoine : tarifs des produits dérivés mis en vente 2022

• Délibération N°026 - Renouvellement de l'EPS à l'école 2022-2023

• Délibération N°021 - Plan de paysage

• Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer

• Délibération N°056 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57

• Délibération N°023 - Mise en œuvre du projet de Cité sportive de Penvillers - Point d'avancement du projet - Définition de l'avant-projet détaillé de la piste d'athlétisme

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Délibérations du conseil municipal du 23/06/2022

Date :
23/06/2022
Organisme : Archives municipales de Quimper