Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Recherche Infos pratiques Histoire municipale Exposition virtuelle Trésors d'archives Archi'games Mentions légales

Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 07/04/2022

Séance du 07/04/2022

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°034 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°028 - Subventions aux associations culturelles - année 2022

• Délibération N°035 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°005 - Rapport d'information sur l'actualité de la politique de prévention de la délinquance et de la sécurité

• Délibération N°039 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique

• Délibération N°021 - Réfection du terrain de Basket de proximité Avenue Léon Blum

• Délibération N°036 - Comité social territorial

• Délibération N°018 - Déclassement et désaffection du terrain communal 2 rue Emile Zola

• Délibération N°030 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

• Délibération N°008 - Subvention 2022 au Centre communal d'action sociale

• Délibération N°032 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité

• Délibération N°022 - Subventions sportives

• Délibération N°014 - Travaux d'effacement de réseaux aériens

• Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021

• Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018

• Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses

• Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°007 - Mise en œuvre du Trophée des Solidarités

• Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton

• Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR

• Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3

• Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°020 - Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel Tennis municipaux de Creac'h Gwen

• Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel

• Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet

• Délibération N°031 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°006 - Présentation du dispositif de Budget Participatif de la commune de Quimper et adoption des "principes fondamentaux des budgets participatifs en France", issus de la déclaration des rencontres nationales des budgets participatifs

• Délibération N°019 - Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces

• Délibération N°024 - Etablissements du premier degré sous contrat d'association Participation de la Ville en 2022

• Délibération N°013 - Vente sur WebEnchères

• Délibération N°001 - Accueil des déplacés Ukrainiens et versement d'une subvention exceptionnelle pour l'Ukraine

• Délibération N°003 - Détermination du nombre d'adjoints et fixation de l'ordre du tableau

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 07/04/2022

Date :
07/04/2022
Organisme : Archives municipales de Quimper