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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 17/03/2022

Séance du 17/03/2022

• Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement

• Délibération N°006 - Exonération de la redevance spéciale pour les établissements professionnels qui n'ont pas bénéficié du service de collecte des ordures ménagères, en raison de leur fermeture dans le cadre de la COVID-19 de collecte des ordures ménagères

• Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°015 - Commissions communautaires, SIDEPAQ, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation

• Délibération N°012 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité.

• Délibération N°014 - Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan

• Délibération N°020 - Première programmation du contrat de ville 2022

• Délibération N°011 - Subvention à l'association "La Vallée Blanche", organisatrice du trophée Sébaco

• Délibération N°009 - Laboratoire LUBEM de l'UBO : financement de la thèse de recherche DynaSpoki

• Délibération N°016 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°021 - Aide financière de la CAF du Finistère pour les places d'urgence et accueils en horaires décalés - Signature des conventions fonds publics et territoires

• Délibération N°004 - Projet "Territoire Econome en Ressources" - Phase 2 "mise en œuvre opérationnelle du projet"

• Délibération N°010 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024

• Délibération N°007 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle pour l'Ukraine

• Délibération N°008 - Territoire d'industrie : contrat de financement

• Délibération N°018 - Mobilité - Création d'un "Comité des partenaires"

• Délibération N°019 - Transports collectifs - Convention cadre KorriGo

• Délibération N°003 - Renouvellement de la labellisation "Territoire Engagé Transition Ecologique" (ex Cit'Ergie)

• Délibération N°013 - Signature de marchés publics après consultations

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Lien permanent :

Délibérations du conseil communautaire du 17/03/2022

Date :
17/03/2022
Organisme : Archives municipales de Quimper