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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 09/02/2023

Séance du 09/02/2023

• Délibération N°004 - Piscine Aquacove - clause de revoyure du dispositif d'indemnisation des usagers

• Délibération N°020 - Cession de l'atelier relais de Lannien à Edern

• Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes

• Délibération N°021 - Désignation d'un représentant à la commission mer et littoral instituée par Quimper Cornouaille Développement dans le cadre de la nouvelle programmation DLAL FEAMPA 2021-2027

• Délibération N°005 - Non-conformité du centre des congrès " Chapeau rouge " : signature d'un protocole transactionnel avec la société Miroiterie de Cornouaille et son assureur la SMABTP

• Délibération N°013 - Bilan triennal (2019-2024) et modification du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024

• Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2022

• Délibération N°016 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé

• Délibération N°019 - Financement de l'évènement "Finistériennes, cap vers l'entrepreneuriat" du 8 mars 2023 au chapeau rouge à Quimper

• Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention partenariale pour le fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) La Cabane à Briec

• Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable

• Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat

• Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance

• Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires

• Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'Échange Multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention définissant le financement pour les études et travaux (PRO/REA) de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°017 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

• Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2022

• Délibération N°011 - Médiathèques : Renouvellement de la demande d'obtention de la licence d'entrepreneur de spectacle 2023-2028 et désignation du titulaire

• Délibération N°006 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 10 logements situés route de Pouldreuzic à Pluguffan

• Délibération N°022 - Subvention exceptionnelle pour les victimes des séismes en Turquie et en Syrie

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Délibérations du conseil communautaire du 09/02/2023

Date :
09/02/2023
Organisme : Archives municipales de Quimper